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Selon des responsables sud-coréens, l'Ouganda aurait accepté de mettre fin à sa coopération militaire de longue date avec la Corée du Nord. Ouganda : prison à vie pour terrorisme Attentat en Ouganda : 13 hommes jugés Des civils enlevés en Ouganda

The Commission's proposal for a standard EU travel document, to speed up the process of returning non-EU nationals who stay "irregularly" in EU member states without valid passports or identity cards, was endorsed by Civil Liberties Committee MEPs on Monday. Members highlight that many EU countries are currently facing serious difficulties in returning these residents to their home countries in a safe and lawful way.
Committee on Civil Liberties, Justice and Home Affairs

Source : © European Union, 2016 - EP

The Commission's proposal for a standard EU travel document, to speed up the process of returning non-EU nationals who stay "irregularly" in EU member states without valid passports or identity cards, was endorsed by Civil Liberties Committee MEPs on Monday. Members highlight that many EU countries are currently facing serious difficulties in returning these residents to their home countries in a safe and lawful way.
Committee on Civil Liberties, Justice and Home Affairs

Source : © European Union, 2016 - EP

The Commission's proposal for a standard EU travel document, to speed up the process of returning non-EU nationals who stay "irregularly" in EU member states without valid passports or identity cards, was endorsed by Civil Liberties Committee MEPs on Monday. Members highlight that many EU countries are currently facing serious difficulties in returning these residents to their home countries in a safe and lawful way.
Committee on Civil Liberties, Justice and Home Affairs

Source : © European Union, 2016 - EP

The Commission's proposal for a standard EU travel document, to speed up the process of returning non-EU nationals who stay "irregularly" in EU member states without valid passports or identity cards, was endorsed by Civil Liberties Committee MEPs on Monday. Members highlight that many EU countries are currently facing serious difficulties in returning these residents to their home countries in a safe and lawful way.
Committee on Civil Liberties, Justice and Home Affairs

Source : © European Union, 2016 - EP

Quel est le rôle du Service central de prévention de la corruption ?
Le Service central de prévention de la corruption (SCPC) a été créé par la loi n°93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, à la suite des scandales politico-financiers ayant marqué les années 1980. Il s’agit d’une structure dirigée par un magistrat et placée auprès du ministre de la Justice, avec une composition interministérielle. Il convient de préciser d’entrée de jeu que le SCPC n’est pas un service d’enquête. Comme la loi l’indique, le SCPC est essentiellement chargé de centraliser les informations nécessaires à la détection et à la prévention des faits de corruption et des autres atteintes à la probité : trafic d’influence commis par des personnes exerçant une fonction publique ou par des particuliers, concussion, prise illégale d’intérêts, atteinte à la liberté et à l’égalité des candidats dans les marchés publics, détournements de fonds publics.
Sa création a été suivie par une véritable prise de conscience internationale sur les impacts néfastes de la corruption sur le développement, l’économie ou la politique, matérialisée par plusieurs conventions internationales comme la Convention de l’OCDE du 17 décembre 1999 [1], les Conventions pénale et civile contre la corruption du Conseil de l’Europe du 27 janvier [2] et 4 novembre 1999 [3] et enfin la Convention des Nation unies du 31 octobre 2003 [4].
Grâce à sa place centrale, aux données collectées, le SCPC peut donner la description la plus fiable du niveau des manquements à la probité commis en France, dans les secteurs publics et privés les plus exposés. Les analyses qu’il fait de ces informations permettent au SCPC de formuler dans son rapport annuel, remis au Premier ministre et au Garde des Sceaux, des propositions de mesures tendant à l’amélioration de la prévention de la corruption.

Quels sont vos principaux partenaires ?
Le Service central de prévention de la corruption, de sa création en 1993 à 2013, a été la principale autorité française de lutte contre la corruption. Toutefois, à partir de 2013, le législateur a créé deux nouvelles autorités chargées de lutter contre la corruption : la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) [5], ainsi que le Procureur de la République financier [6].
Au niveau international, le Service central de prévention de la corruption a su développer ses actions via deux aspects :
D’une part, le service a développé ses relations bilatérales à la demande d’États qui souhaitent obtenir l’expertise et l’appui de la France pour définir une politique efficace de prévention de la corruption.
D’autre part, le Service participe activement aux travaux du Groupe d’États contre la corruption (GRECO) du Conseil de l’Europe, de l’Organisation des Nations unies contre la drogue et le crime (ONUDC), de l’Organisation pour la coopération et le développement économique (OCDE, de l’Union européenne ou encore du G20. En outre, il fait partie de l’association internationale des autorités anti-corruption (IAACA).

Votre structure est-elle identique à des services étrangers? Comment se déroule la collaboration avec eux ?
Le SCPC est une structure sui generis. Cette structure n’a pas d’équivalent dans la plupart des pays développés car sa spécificité est d’être une structure exclusivement tournée vers la prévention, ceci suite à une décision du Conseil constitutionnel du 20 janvier 1993 qui a eu pour effet pratique de priver le SCPC de tout pouvoir d’enquête. En France, les enquêtes et la répression sont de la seule compétence de l’autorité judiciaire qui s’appuie, pour les enquêtes, sur des organes spécialisés, notamment l’Office central de lutte contre la corruption et les infractions financières et fiscales créé en octobre 2013.
La plupart des autorités anticorruption à travers le monde exercent tout à la fois des missions de prévention, mais surtout d’enquête et, dans certains cas, de répression.
Pourtant, force est de constater que de nombreux pays ne sont pas encore dotés de structures luttant contre la corruption, notamment dans le domaine de la prévention. En outre, il convient de noter que la création dans un État d’une entité anti-corruption peut intervenir comme une réponse ponctuelle à un problème, pouvant avoir comme conséquence de devenir une coquille vide après quelques années.
Le SCPC reçoit fréquemment des délégations étrangères composées de (ou comportant en leur sein des) membres d’autorités anticorruption étrangères. Ces dernières années, des accords bilatéraux de coopération ont été passés avec les autorités anticorruption de l’Algérie, de la Catalogne, du Cameroun, de Madagascar et de la Roumanie. Ces accords se sont traduits pour l’essentiel par la participation du SCPC à des actions de « renforcement des capacités ». Le SCPC a également travaillé, après le renversement du régime de Ben Ali, à la mise en place de l’Instance nationale tunisienne de lutte contre la corruption et la malversation (INLUCC), dans le cadre d’un programme financé par le Conseil de l’Europe. Le SCPC est, par ailleurs, membre de l’Association internationale des autorités anticorruption (IACAA).

Un chapitre de votre dernier rapport de 2014 revient notamment sur l’importance de la prévention de la corruption pour les entreprises françaises : pourriez-vous nous en dire plus ?
Compte tenu de l’importance que prend la lutte contre la corruption dans les transactions commerciales internationales, certains Etats, notamment les Etats-Unis et la Grande Bretagne, ont décidé de se doter d’une règlementation de portée extraterritoriale, et sont donc en mesure de poursuivre des entreprises françaises qui s’adonneraient à la corruption d’agents publics étrangers.
Le SCPC, dans le cadre de sa mission de prévention, a proposé aux entreprises françaises, en mars 2015, des lignes directrices pour les aider à diminuer leur exposition aux risques de corruption. En l’état actuel, ces lignes directrices ne revêtent aucun caractère contraignant mais cela devrait changer avec le projet de loi Sapin 2. Ce projet de loi prévoit en effet une obligation de mise en conformité anticorruption des entreprises de plus de 500 salariés et de plus de 100 millions d’euros de chiffre d’affaires.

Comment le SCPC a-t-il fait évoluer les mentalités en France et au sein de l’administration sur ces questions de la corruption ?
Plus que sur les mentalités, le SCPC, dont l’exposition médiatique est limitée, exerce son influence sur les autorités publiques à travers son travail d’analyse et de propositions. Le Service formule ses propositions dans ses rapports annuels successifs, qui sont remis au Premier ministre et au Garde des Sceaux. Par exemple, suite aux propositions formulées par le SCPC dans son rapport 2014 (publié en juin 2015) en matière de protection des lanceurs d’alerte, le Premier ministre a demandé le 15 juillet 2015 au Vice-président du Conseil d’État de constituer un groupe d’étude sur l’alerte éthique, au sein duquel le SCPC a pu partager ses analyses et ses propositions, dont certaines ont été suivies. Les travaux de ce groupe d’étude ont débouché sur un rapport adopté par l’Assemblée plénière du Conseil d’État le 25 février 2016 et rendu public le 13 avril.

Quelles sont les évolutions majeures prévues au sein de la loi Sapin 2 ? Quel impact aura-t-elle sur l’action de SCPC ?
Le projet de loi Sapin, dont nous avons parlé plus tôt, prévoit la création de l’Agence nationale de prévention et de la détection de la corruption, venant remplacer le SCPC, placée sous la double tutelle du ministre de l’Economie et du ministre de la Justice, et qui serait chargée « de la prévention et de l’aide à la détection de la corruption », avec une organisation différente de celle de l’actuel SCPC, des pouvoirs plus étendus et des moyens sensiblement étoffés.
Toutefois, il serait imprudent de préjuger des résultats des discussions parlementaires autour de ce projet, qui doivent débuter dans le courant du mois de juin.

[1] Convention sur la lutte contre la corruption d’agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales, https://www.oecd.org/fr/daf/anti-corruption/ConvCombatBribery_FR.pdf
[2] Convention pénale contre la corruption
[3] Convention civile contre la corruption 
[4] Convention des Nations Unies
[5] Cette autorité a été créée par la loi n°2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique
[6] Cette autorité a été créée par la loi du 11 octobre 2013, la loi organique du 6 décembre 2013 relative au procureur de la République financier et ainsi que celle relative à la fraude fiscale

Plans to set up an integrated EU border management system, with a flagship European Border and Coast Guard agency, bringing together Frontex and national border management authorities, were backed by the Civil Liberties Committee on Monday. They would enable extra border guard teams to be rapidly deployed to EU countries whose external borders are under pressure. National authorities would still manage their borders on a day-to-day basis, but could seek help from the new agency in a crisis.
Committee on Civil Liberties, Justice and Home Affairs

Source : © European Union, 2016 - EP

Plans to set up an integrated EU border management system, with a flagship European Border and Coast Guard agency, bringing together Frontex and national border management authorities, were backed by the Civil Liberties Committee on Monday. They would enable extra border guard teams to be rapidly deployed to EU countries whose external borders are under pressure. National authorities would still manage their borders on a day-to-day basis, but could seek help from the new agency in a crisis.
Committee on Civil Liberties, Justice and Home Affairs

Source : © European Union, 2016 - EP

Plans to set up an integrated EU border management system, with a flagship European Border and Coast Guard agency, bringing together Frontex and national border management authorities, were backed by the Civil Liberties Committee on Monday. They would enable extra border guard teams to be rapidly deployed to EU countries whose external borders are under pressure. National authorities would still manage their borders on a day-to-day basis, but could seek help from the new agency in a crisis.
Committee on Civil Liberties, Justice and Home Affairs

Source : © European Union, 2016 - EP

Plans to set up an integrated EU border management system, with a flagship European Border and Coast Guard agency, bringing together Frontex and national border management authorities, were backed by the Civil Liberties Committee on Monday. They would enable extra border guard teams to be rapidly deployed to EU countries whose external borders are under pressure. National authorities would still manage their borders on a day-to-day basis, but could seek help from the new agency in a crisis.
Committee on Civil Liberties, Justice and Home Affairs

Source : © European Union, 2016 - EP

Le français Neoen et l'italien Enel sont les mieux partis pour développer deux centrales de 50 mégawatts (MW) chacune. Parmi les plus importantes en Afrique subsaharienne, elles sont développées dans le cadre d'un programme de réduction des coûts et des délais des programmes solaires africains mis sur pied par la Banque mondiale en janvier 2015, a annoncé lundi l'Industrial Development Corporation (IDC), chargé des investissements d'État en Zambie.

Cet article Énergie : des centrales solaires géantes et à bas coût sur les rails en Zambie est apparu en premier sur JeuneAfrique.com.

A terhek egyenletesebb elosztására és a Moszkva katonai érdekérvényesítésével szembeni határozottabb fellépésre szólított fel a NATO, parlamenti közgyűlésének hétfői zárónapján az albániai fővárosban, Tiranában.

Online Romániai Korrupciós Múzeumot avattak. A Kinecto Isobar digitális marketing ügynökség virtuális tárlata jatt-galériát is kínál „Eurómillióktól egyetlen juhig” címmel. A kiállított munkák címe is ihletett: Tablouri și lingouri, Șapte uși de la Buhuși, Pod în comuna Șanț és ehhez hasonlók. Az eg...

Hárommillió bevándorló reméli Törökországban, hogy továbbindulhat Európa felé – jelentette ki hétfőn Athénban Dimitrisz Avramopulosz, az Európai Bizottság migrációs ügyekért felelős tagja.

Sajtóértesülések szerint Prokopisz Pavlopulosz görög elnökkel folytatott megbeszélése alkalmával az uniós biztos hangsúlyozta: a migránsválság további alakulása nagyban függ az EU-török menekültügyi egyezmény sikerétől.

Pavlopulosz hozzáfűzte: nem utolsósorban az Európai Unió egységéről van szó.

Hétfő hajnalban nagyjából százan érkeztek a török partokról az égei-tengeri görög szigetekre – közölte a görög válságstáb.

Az év elején még naponta akár 2-3000 érkezőt is regisztráltak. Athén most viszont attól tart, hogy, ha Törökország nem kap uniós vízummentességet, felmondhatja a migránsok visszafogadására vonatkozó megállapodást, és újra tömegek indulhatnak el Görögország felé.

C'est un modèle de justice qu'a rendu l'Afrique lundi 30 mai. Le procès de l'ancien dictateur du Tchad (1982-1990) a connu son épilogue avec la condamnation de Hissène Habré pour «crimes contre l'humanité, crimes de guerre et crimes de torture», dont s'est rendu coupable l'appareil étatique tchadien sous son mandat. Habré a été condamné à la prison à perpétuité. 

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Le vendredi 3 juin, Paris accueillera une conférence internationale afin de tenter de débloquer le processus de paix – mais peut-on encore employer ce terme ? – entre Israéliens et Palestiniens.

Le but premier de cette conférence est de préparer le terrain, sur fond de promesses d’aide financière et de garanties sécuritaires, à des négociations directes entre Palestiniens et Israéliens. Seront ainsi présents John Kerry et Sergueï Lavrov, ministres américain et russe des Affaires étrangères, Federica Mogherini, en charge de la diplomatie de l’Union européenne, Ban Ki Moon, Secrétaire général de l’Organisation des Nations unies, ainsi que les ministres des principaux pays européens et arabes. Bref, un bel aéropage. Mais la réunion de toutes ces personnalités, représentants des plus grandes puissances, risque d’aboutir à un constat supplémentaire d’impuissance.

La tenue de cette conférence donne lieu à des sentiments ambivalents. On peut se féliciter de l’initiative française, qui refuse de laisser au point mort, dans une zone d’ombre, le dossier israélo-palestinien. Certes, la guerre civile en Syrie et l’État islamique sont des défis stratégiques plus brûlants et engendrant plus de victimes. Mais, contrairement à ce qu’essaie de faire croire le Gouvernement israélien et ses soutiens, la question israélo-palestinienne reste un sujet stratégique central dont l’importance dépasse largement le cadre régional.

La diplomatie française est moins active sur ce sujet qu’elle ne le fut dans le passé. Ce changement n’est d’ailleurs pas ultérieur à l’élection de Nicolas Sarkozy, qui revendiquait haut et fort son amitié pour Israël, ou de François Hollande, qui est revenu sur son engagement électoral de reconnaître l’État de Palestine, mais date de la fin du mandat de Jacques Chirac. Presque surpris par sa propre audace de s’opposer à la guerre d’Irak de 2003, la France avait adopté un profil bas dans les relations, tant avec les États-Unis qu’avec Israël, craignant les effets de la poursuite du French bashing aux États-Unis. Être moins actif qu’auparavant sur la question palestinienne faisait partie de cette stratégie. Mais, si la France est moins militante qu’auparavant, elle reste le pays occidental le moins inactif sur le sujet.

Il reste que cette conférence a peu de chances d’aboutir. La cruelle réalité est que Benyamin Netanyahou a affirmé très ouvertement à Jean-Marc Ayrault et Manuel Valls, ministre des Affaires étrangères et Premier ministre français qui se sont rendus en Israël à deux semaines d’intervalle, qu’il s’opposait à l’initiative française. À la place, il propose des négociations directes entre Palestiniens et Israéliens. C’est un moyen de ne pas avancer, vu la disproportion des forces. Le Gouvernement israélien pense que le temps joue en sa faveur, que les Palestiniens s’habitueront à l’occupation et que la poursuite de la colonisation permet de grignoter les territoires palestiniens, rendant de fait impossible la solution à deux États. Netanyahou, à la tête du Gouvernement le plus à droite de l’Histoire Israël, dont de nombreux membres ont ouvertement affirmé qu’ils s’opposeraient à tout accord avec les Palestiniens, dit refuser tout « diktat international ».

Or, ni la France, ni la « communauté internationale », n’est prête à faire payer un quelconque prix de ce refus à Israël. Pourquoi, dès lors, changerait-il sa position intransigeante dont il ne subit aucune conséquence négative ? Netanyahou n’éprouve aucune crainte face aux autres puissances, et l’examen des évènements depuis qu’il est au pouvoir lui donne raison. Sa seule crainte provient des mouvements de l’opinion interne et notamment « Boycott Désinvestissement Sanction », qui prend de l’ampleur.

En face, les Palestiniens, qui sont politiquement et géographiquement divisés, semblent démunis et désemparés. Les Israéliens continuent, année après année, de mettre en œuvre le principe de l’ancien Premier ministre, Yitzhak Shamir, au début des années 90 : nous sommes prêts à négocier le temps nécessaire, jusqu’à ce qu’il ne reste plus rien à négocier.

A kabinet negyedévente jelenteni fogja a Legfelsőbb Védelmi Tanácsnak az egészségügyi rendszer gondjainak megoldásában elért eredményeket. A Tanács akciótervet dolgozott ki erre a területre. A kormány melletti szakértő-bizottságnak két hónapon belül ki kell dolgoznia a fertőtlenítőszerekkel szembeni...

Hétfőn ismét romániai látogatásra érkezett Károly walesi herceg, akit hivatalában fogad Klaus Johannis államfő és Dacian Cioloș miniszterelnök is. A brit trónörökös mostani látogatásának célja „A Walesi Herceg Alapítvány” szászfehéregyházai szakmai továbbképző központjának felavatása. Az egy évvel e...

Deux femmes ont été tuées et une troisième a été blessée lundi dans l'explosion d'une mine à proximité du mont Sammama, un maquis terroriste de l'ouest de la Tunisie, a indiqué le ministère de la Défense.

Cet article Tunisie : deux femmes tuées dans l’explosion d’une mine près d’un maquis jihadiste est apparu en premier sur JeuneAfrique.com.

602 km de Nancy à Dunkerque. Telle est la distance réalisée dernièrement par les sous-lieutenants de l’École militaire interarmes (EMIA) au profit des blessés de l’armée de Terre. Une action parmi d’autres pour la 54e promotion « lieutenant Charles Nungesser » qui, durant toute sa scolarité, a œuvré pour récolter des fonds et sensibiliser le grand public à cette cause. Prochaine pierre à l’édifice de ce soutien : le Grand Gala, parrainé par Stéphane Bern, organisé le 2 juillet à Paris. A J-30, voici l’occasion de revenir sur leur noble projet « récolter 10 000€ pour nos blessés de guerre ».