Défense

Un T-45C Goshawk de l’US Navy s’est crashé mardi 17 janvier. Appartenant à l’escadron d’entrainement VT9 de la base aéronavale de Meridian (Mississippi), l’appareil effectuait un vol d’entrainement. Le pilote en formation et l’instructeur qui étaient à bord ont pu s’éjecter à temps et ont été récupérés sains et sauf.

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Servowatch, groupe indo-britannique spécialiste des systèmes d'automates, a décroché deux contrats d'équipements militaires. Le premier pour les futurs patrouilleurs hauturiers de la Royal Navy. Servowatch va ainsi livrer le système de management de la plaforme (IPMS) des cinq OPV de la classe River, construits par BAE Systems. En plus de l'IPMS, l'industriel va également fournir le système de ventilation et climatisation, la détection incendie, le jaugeage des capacités et les services auxiliaires.

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MTU, filiale allemande de Rolls-Royce, va fournir la motorisation des six futurs navires de sauvetage des grade-côtes turcs. Financés par l’Union européenne, ils vont renforcer les moyens dédiés au secours des migrants qui tentent de passer en Europe par la mer Egée. Les navires, qui seront livrés en 2017 par le chantier Damen d’Antalya, adopteront le design SAR 1906. Longs de 19.3 mètres pour une largeur de 6.5 mètres, ils pourront atteindre la vitesse de 31 nœuds et recueillir 120 naufragés chacun.

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La frégate Canarias au large de Rota après son départ (Crédit: Armada Espagne)

(B2) La frégate « Canarias » de la Armada espagnole a quitté la base navale de Rota , mercredi 18 janvier, pour se joindre à l’opération EUNAVFOR Med / Sophia de lutte contre les trafics d’êtres humains et d’armes en Méditerranée au large de la Libye. Sa mission durera six mois. 

En 2015, cette frégate de type F-80 était la première frégate espagnole à prendre part à la mission européenne (lire: Quels sont les moyens de l’opération Sophia (EUNAVFOR Med) dans sa phase 2 ?). Les Espagnols avaient alors sauvé 1122 personnes et aider à l’arrestation de plusieurs trafiquants (lire : Sauver les migrants mais aussi recueillir les preuves)

La frégate Canarias est une frégate de classe ‘Santa María’, avec un équipage de 220 personnes. Elle dispose d’un hélicoptère de bord, un AB-212. D’une longueur de 138 mètres et pesant plus de 4000 tonnes, elle est équipée de « capteurs et d’armes qui lui permettront d’assurer ses principales fonctions » de surveillance mais aussi d’escorte, selon la marine espagnole.

(Leonor Hubaut)

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(B2) Le Parlement européen a décidé, jeudi 19 janvier, la composition des commissions parlementaires pour la seconde moitié de la législature, soit pour les deux ans et demi à venir. B2 a passé ces listes au peigne fin. Détails... La commission des Affaires étrangères (AFET) du Parlement européen gagne quelques effectifs. Elle compte désormais deux membres […]

Alors que les États-Unis ont récemment mis fin à l’opération Odyssey Lightning, lancée en août 2016 pour appuyer, via des frappes aériennes, les milices de Misrata, alors engagées dans une offensive visant à chasser l’État islamique (EI) de Syrte, l’aviation américaine a de nouveau effectué un raid en Libye. Visiblement, cette mission, menée « en coopération […]

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La Direction générale de l’armement (DGA) a confirmé le 18 janvier à la société Kership, codétenue par les industriels Piriou et DCNS, la réalisation du 4ème bâtiment multi-mission (B2M) qui sera baptisé le Dumont d’Urville. Cette commande complète celle de trois bâtiments passée le 30 décembre 2013. Ce bâtiment sera livré au second trimestre 2018. Le troisième B2M, le Champlain, - qui est prévu d’être réceptionné début 2017 est destiné à opérer depuis la Réunion avant l’été 2017.

Ensuite, la DGA a notifié le 30 décembre 2016 au groupement constitué de Thales et RUAG Defence France la réalisation du programme CERBERE (Centres d’entraînement représentatifs des espaces de bataille et de restitution des engagements).

Ce système de simulation instrumentée permettra de réaliser un suivi des affrontements mettant en œuvre toutes les capacités opérationnelles dont disposent les unités, en particulier celles procurées par le programme SCORPION. Il s'agit notamment du combat collaboratif, des véhicules de combat GRIFFON, JAGUAR et LECLERC rénové et de leurs différentes munitions, du missile MMP, de la nouvelle arme individuelle (AIF), du système d'information SICS, du poste radio CONTACT, etc. Une première capacité sera livrée en 2019 en cohérence de la montée en puissance de SCORPION.

Le système sera déployé dans les deux centres nationaux d'entraînement en zone ouverte et en zone urbaine, le CENTAC de Mailly-le-Camp (Aube) et le CENZUB de Sissonne (Aisne).

Enfin, comme annoncé il y a une dizaine de jours (voir mon post ici), la DGA a attribué un marché qui a pour objet "l'acquisition et le soutien de Systèmes de Mini-Drone de Reconnaissance (Smdr) et de prestations associées." Le marché a été attribué à THALES Optronique, et sa valeur est de 86 930 084 euros. Ce marché est susceptible d'être sous-traité pour une valeur de 18 217 555 euros.

Pour voir l'avis d'attribution du 19 janvier, c'est ici.

 

 

(B2) Pour les commissions en charge des questions de sécurité, sauf surprise de dernière minute, un certain statu quo pourrait être maintenu. Tout sera officiel la semaine prochaine. Le vote pour les présidences et vice-présidences des commissions parlementaires aura lieu les 24 et 25 janvier prochains. Voici d'ores-et-déjà les noms connus ... A la présidence des commissions Seul changement […]

Conformément à ce que prévoyait la Loi de programmation militaire (LPM) 2014-2019 actualisée, la Direction générale de l’armement (DGA) a confirmé, ce 18 janvier, la commande d’un quatrième Bâtiment multi-missions (B2M) auprès de la société Kership, codétenue par DCNS et le chantier naval Piriou. Ce dernier B2M, qui sera baptisé « Dumont d’Urville », devrait être livré […]

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Pour les férus de mythologie grecque, le Cerbère est un chien à trois têtes qui garde l’entrée des Enfers. Pour les futurs stagiaires du Centre d’entraînement au combat (CENTAC) de Mailly-le-Camp et du Centre d’entraînement aux actions en zone urbaine (CENZUB-94e RI) de Sissonne, il désignera un système de simulation instrumentée dont la réalisation a […]

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(B2) Le bâton de commandant adjoint de l'opération européenne en Méditerranée (EUNAVFOR Med alias Sophia) vient de changer de main... sans changer de nationalité. Le contre-amiral français Luc-Marie Lefebvre succède en effet à son compatriote, le contre-amiral René-Jean Crignola. Luc-Marie Lefebvre a commandé plusieurs navires dont la Tapageuse (1994-1995), la frégate furtive de type La […]

Pour contrer la menace iranienne, qui n’a nullement l’intention de remettre en cause son programme de missiles balistiques, ainsi que celles du Hezbollah, la milice chiite libanaise, et du Hamas, la défense anti-missile israélienne a été pensée pour être « multicouches ». En clair, elle se compose de systèmes différents pour détecter et intercepter n’importe quel type […]

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Le dernier numéro de Sous les cocardes vous convie à la découverte de l’escadron de chasse 2/5 « Île-de-France » dès ce soir !

Selon l'EMA, le VBIED qui a ravagé un des sites militaires de Gao portait deux bidons d'explosif
Plus d'infos »

Lu dans les éditions ligériennes d'Ouest-France ce matin le reportage de mon camarade Eric de Grandmaison chez les sauveteurs de l'UIISC 1 qui ont reçu, mercredi, la visite du CEMAT:

Le projet de loi de loi relatif à la sécurité publique sera examiné en séance publique au Sénat la semaine prochaine. Son article 6 prévoit la possibilité d’un armement des agents de sécurité privée exerçant des activités de protection physique des personnes. Une pratique qui est déjà mise en œuvre discrètement au profit de plusieurs entreprises de la région parisienne dont le siège de Charlie Hebdo et un grand parc d'attractions.

Quel est l'intérêt de cette loi qui débouchera sur la création d'une nouvelle carte spécifique d’agent armé de protection de l’intégrité physique des personnes? Quels sont les risques éventuels? Des réponses avec Guillaume Farde, directeur associé d'Althing, société de sécurité et d'intelligence économique.

Une loi sur l'armement des agents de sécurité privée... Cela signifie-t-il que jusqu’à ce jour, ils ne pouvaient pas être armés ?

Ce projet de loi met fin à une incohérence juridique assez préjudiciable aux agents exerçant des activités de protection physique des personnes. Concrètement, l’article L. 613-12 du Code de la sécurité intérieure interdit leur armement. Or, dans le même temps, l’article R. 315-5 du même Code permet au ministre de l’intérieur "d’autoriser par arrêté toute personne exposée à des risques exceptionnels d’atteinte à sa vie, sur sa demande, à porter et à transporter une arme de poing".
Dans les faits, les personnes menacées sollicitent le port d’arme non pas pour elles, mais pour leur agent de protection aux termes d’un raisonnement juridique que je schématiserais ainsi : je suis l’objet d’une menace exceptionnelle qui me donne le droit de solliciter un port d’arme, or la menace dont je suis l’objet rejaillit sur mon agent de protection, donc mon agent de protection serait en droit d’être armé.
Vous admettrez que ce syllogisme est assez bancal. Il permet certes, à des agents de protection rapprochée d’être armés en se prévalant d’une norme réglementaire, mais il les place dans une situation de très forte insécurité juridique puisque la loi pose un principe d’incompatibilité entre leur activité et le port d’une arme à feu. Dans un contexte où les demandes d’armement par des personnes exposées ont bondi de 40 % en un an et où plus de 75% des demandes de ports d’armes permanents concernent les agents de protection rapprochée et non les personnes menacées elles-mêmes, il était urgent de légiférer.

L'augmentation du volume d’armes en circulation peut-il induire des risques en termes de sécurité publique ?

Je ne le crois pas. En premier lieu, seules 1 600 cartes professionnelles délivrées par le CNAPS au 31 décembre 2016, concernaient uniquement l’activité de protection physique des personnes dont je rappelle qu’elle est exclusive de toute autre activité privée de sécurité. Sur ces 1 600 agents agréés, seuls 1 200 exercent effectivement cette activité, desquels il faut encore extraire un noyau dur d’agents réellement en charge de la protection de personnes exposées à des risques exceptionnels d’atteinte à leur vie.
Les dispositions du projet de loi relatif à la sécurité publique ne devraient, au final, concerner que quelques centaines de demandes, et donc d’agents, sans compter que l’appréciation des demandes de port d’armes au regard des "risques exceptionnels d’atteinte à [la] vie" est assez stable et que rien ne laisse présager une explosion des autorisations.
En second lieu, la loi prévoit qu’un décret en conseil d’Etat fixera les modalités d’application des dispositions relatives à l’armement des agents. Concrètement cela signifie que l’armement des agents sera très encadré sur le plan de la formation initiale et de la formation continue. Les conditions d’entreposage de l’armement seront également précisées et le cadre d’emploi des armes sera celui de la légitime défense. Il est fort à parier que le régime applicable aux transporteurs de fonds sera une source d’inspiration en la matière. En tout état de cause, du strict point de vue de la sécurité publique, il est plus sûr de délivrer des autorisations de port d’arme à des professionnels dûment formés à leur emploi et régulièrement contrôlés qu’aux personnes faisant directement l’objet de menaces.

Cette loi change-t-elle vraiment quelque chose pour les professionnels du secteur ?

Elle met fin à la fin de l’incohérence juridique que je décrivais pour les professionnels d’un secteur en pleine expansion – ce qui n’est pas peu de chose. La loi contribue aussi à limiter une forme de concurrence déloyale exercée par les sociétés étrangères. Je veux dire par là qu’à ce jour, l’article R. 315-6 du Code de la sécurité intérieure permet à des agents de protection rapprochée étrangers – notamment américains – de personnalités étrangères exposées séjournant en France, d’exercer temporairement leur activité sur notre sol en étant armés. Des demandes de ce type sont régulièrement formulées par les canaux diplomatiques. En 2015, environ 700 autorisations de port d’arme ont été ainsi délivrées à des personnalités étrangères – et à leurs agents de protection physique.
Au regard de l’interdiction actuelle d’armement qui frappe les agents des sociétés françaises, les sociétés étrangères de protection rapprochée bénéficient d’un avantage compétitif plutôt déloyal. La modification introduite par la loi relative à la sécurité publique permettra aux personnalités étrangères menacées de recourir plus facilement aux services d’agents de protection physique français dûment formés et contrôlés. Non seulement cela soulagera le Service de la protection (SDLP) de la Police Nationale qui a atteint le maximum de ses capacités d’emploi, mais cela permettra, en outre, au ministère de l’intérieur de réduire progressivement les autorisations de port d’armes aux agents étrangers. Je rappelle à cet égard qu’Israël ou, plus proches de nous, la Belgique et l’Italie n’accordent désormais plus aucune autorisation de ce type. La précision du cadre légal français associée à un régime plus restrictif d’autorisation des ports d’arme aux personnalités étrangères, devrait logiquement bénéficier aux sociétés françaises de protection physique des personnes.

(B2)  Selon l’avocat général de la Cour de justice de l'UE, Paolo Mengozzi, l’obligation pour toute personne physique entrant ou sortant de l’Union européenne avec au moins 10.000 euros en argent liquide de déclarer la somme transportée aux autorités compétentes de l’État membre quand elle entre ou sort de l’Union (1) s’applique également aux passagers en […]