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Union européenne

Brexit : "Rien n'est prévu sur la période transitoire dans les institutions européennes"

Toute l'Europe - Thu, 12/05/2016 - 18:28
Le compte à rebours est lancé, dans six semaines les Britanniques se prononceront sur l'appartenance de leur pays à l'Union européenne. Depuis plusieurs mois, tous les acteurs s'interrogent sur les conséquences économiques, politiques et juridiques de cette situation sans précédent en Europe. Un "divorce" selon le député européen Alain Lamassoure sur lequel les services juridiques des institutions européennes devraient davantage plancher.
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[Vidéo] Libéralisation du rail en Europe : où en est-on ?

Toute l'Europe - Thu, 12/05/2016 - 17:20
Après plus de trois ans de négociations, un nouvel accord a été trouvé sur le quatrième paquet ferroviaire législatif. Réduction du coût des systèmes ferroviaires, ouverture à la concurrence des marchés nationaux, harmonisation des règles de sécurité, cet arsenal législatif poursuit le principe d'une libéralisation du rail en Europe et soulève de nombreuses questions.
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[Revue de presse] Accord UE-Turquie : bras de fer autour de la question des visas turcs

Toute l'Europe - Thu, 12/05/2016 - 11:44
L'accord passé entre l'Union européenne et la Turquie concernant la gestion de la crise des migrants se voit chaque jour plus fragilisé. Alors que la 4 mai dernier, la Commission européenne s'était déclarée favorable à la levée des visas pour les ressortissants turcs visitant l'UE, le Parlement européen bloque pour l'instant le processus. Ankara ne respecterait pas l'ensemble des critères exigés, en particulier en matière de liberté d'expression. Les deux parties campent sur leurs positions et l'accord ne tient plus qu'à un fil.
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In-Depth Analysis - Workshop on "Human rights in North Korea: Accountability vs. Engagement?" - PE 578.004 - Subcommittee on Human Rights

Workshop on "Human rights in North Korea: accountability vs. engagement?", held on 20 April 2016 in the European Parliament.
Source : © European Union, 2016 - EP
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Europe: demandez le programme des candidats LR!

Coulisses de Bruxelles - Wed, 11/05/2016 - 16:42

REUTERS/Eric Vidal

REUTERS/Eric Vidal

En ce 9 mai, fête de l’Europe, les quatre grands candidats à la primaire des Républicains (LR) ont livré leur vision de l’avenir de l’Union et les principaux éléments de leur programme. Classique, Nicolas Sarkozy a donné une interview au Figaro dont le lectorat est son cœur de cible, Alain Juppé, plus œcuménique, une tribune au Monde, François Fillon, plus racines régionales, a prononcé un discours à Schiltigheim, en Alsace, et, enfin, Bruno Le Maire, le seul germanophone de la bande des quatre, alivré sa vision à la Hertie School of Governance de Berlin, tout un symbole. On aurait aimé que François Hollande profite aussi de cette date pour enfin donner sa vision de l’avenir de l’Union à un an de la fin de son mandat, mais, sur le sujet, la procrastination semble être décidément son mantra… La droite semble plus assurée que la gauche sur la question européenne et, au sein des conservateurs, Bruno Le Maire se détache par un projet plus construit que celui de ses rivaux et qui, plus est, évite globalement les récriminations habituelles contre «Bruxelles».

«Grimace de dégoût»

Globalement, la bande des quatre est d’accord sur le diagnostic : l’Union va mal. «Dans dix ans, l’UE existera-t-elle encore ?», se demande ainsi François Fillon, qui estime qu’elle «fonctionne comme une bureaucratie», «un vieux corps malade». Alain Juppé insiste davantage sur les dangers du retour des nationalismes qui ronge l’Europe de l’intérieur, tout comme Bruno Le Maire : outre l’inquiétante Autriche qui dérive à nouveau vers le fascisme, «en Pologne, en Hongrie, en République tchèque, en Finlande, mais aussi en France et en Allemagne, le populisme progresse, sous des masques différents, mais avec la même grimace de dégoût devant la construction européenne». Le Maire est le seul à reconnaître la responsabilité du personnel politique dans le désamour à l’égard du projet européen : «qui pour pleurer sur cette Europe ? Personne. Qui pour crier contre cette Europe ? Tout le monde».

Tous partagent le même avis sur le bilan européen de François Hollande : «où est la France en Europe ? Nulle part», constate Le Marie. «La France manque à son rôle européen historique», renchérit Juppé. «La France est encalminée et l’Europe, la pauvre Europe, n’y est pourtant pour rien», constate Fillon : «la France de Hollande étant à la traîne, c’est l’Allemagne qui a pris les rênes de l’Union pour le meilleur comme pour le moins bon».

Les quatre candidats LR sont aussi d’accord sur la nécessité de poursuivre la construction européenne. «Qui pourrait rêver de revenir à une Europe des conflits et des espaces bornés ?» se demande Bruno Le Maire. «Si toute intégration européenne supplémentaire est désormais compliquée, une sortie de la construction européenne est encore plus hasardeuse», poursuit l’ancien ministre de l’Agriculture. «Il n’y a pas de réponse efficace en dehors du cadre commun européen», confirme Alain Juppé. François Fillon, lui, pour mieux justifier la construction communautaire, renoue avec le vieux discours gaulliste de l’Europe multiplicateur de la puissance de la France : «on ne relancera pas la France en défaisant l’Europe». Au contraire, «l’intérêt national commande d’être européen […] Lorsque la France est faible, elle subit l’Europe, lorsqu’elle est puissante, elle la conduit et l’Europe existe».

Référendum en France

Ces constats posés, comment relancer le projet européen ? Le discours de la méthode de Bruno Le Maire, est le plus abouti pour que le «renouveau européen» qu’il appelle de ses vœux se réalise : d’abord relancer l’axe franco-allemand (via une «structure de dialogue permanente» portant sur l’immigration, la défense et l’approfondissement de la zone euro) puis réunir les six pays fondateurs afin de préparer un nouveau traité qui sera soumis aux Vingt-huit. Il souhaite consulter les Français par référendum sur le projet qui émergera de ces travaux «pour refermer la blessure de 2005» : « ce sera un référendum pour un projet, pas contre notre appartenance à la construction européenne». Si l’ancien Président de la République veut aussi un «traité de refondation», il reste, tout comme son ancien Premier ministre, dans le «je» oubliant ainsi la méthode pour convaincre leurs partenaires de les suivre. Or, la France seule ne peut rien. C’est pourquoi Alain Juppé prend la précaution d’évoquer l’axe franco-allemand qu’il ne juge plus dépassé du tout, comme il le pensait il y a vingt ans…

Mais quelle Europe construire ? Tout le monde est d’accord là aussi : l’élargissement politique a échoué, et il faut geler les nouvelles adhésions, même si c’est un succès économique : «l’Europe à 28 membres a rendu caduc l’objectif d’une Europe fédérale […] et elle a déréglé le fonctionnement de l’Europe communautaire», analyse Fillon. Pour les quatre, il y a deux Europe, l’Europe des 28 et celle de la zone euro : «nous avons une Europe du marché et une Europe des valeurs. Nous avons une Europe du libre-échange et une Europe de la politique économique. Nous avons une Europe à 28 et une Europe à 19», résume Bruno Le Maire.

Ce dernier propose, pour l’Europe à Vingt-huit, la mise en place d’une «Commission réduite et plus transparente, des élections différentes au Parlement européen avec des groupes politiques plus clairs, la suppression de la Présidence tournante». Si Sarkozy ne formule aucune proposition institutionnelle précise, il estime que «l’Europe s’occupe de beaucoup trop de choses» : il veut recentrer son action sur une «dizaine de politiques communes prioritaires», sans dire lesquels. Au passage, il s’attaque à l’obscure «comitologie», certes un problème, mais qui mériterait une explication à elle seule, sachant que son extension doit beaucoup à la France de Sarkozy… Fillon, qui n’oublie pas qu’il a voté «non» à Maastricht, ne peut s’empêcher de s’en prendre au passage à cette Europe qui veut passer «la toise sur tous les sujets», mélangeant un peu tout dans cette attaque largement infondée. Il rejoint Sarkozy en exigeant une remise à plat de la politique européenne de concurrence qui devrait permettre l’émergence de monopoles européens comme aux États-Unis. Bref, les deux hommes veulent d’une grande Europe réduite aux acquêts, ce qui n’est le cas ni d’Alain Juppé ni de Bruno Le Maire qui semblent vouloir en rester à ce qui existe, sans aller plus loin.

Noyau dur

En revanche, tout le monde se retrouve sur l’approfondissement de la zone euro, la base de la «refondation», le «noyau dur» de la future Union, selon l’expression de Juppé. Comme le note Fillon, tant à propos de Schengen que de la monnaie unique, «les gouvernements ne sont pas allés au bout de la logique de leurs ambitions affichées». Fillon propose, pour la zone euro, la mise en place d’un «directoire politique […] avec des parlementaires nationaux désignés pour encadrer démocratiquement cette zone monétaire». Un parlement de la zone euro sur le modèle proposé en son temps par Joschka Fischer, le ministre vert des affaires étrangères allemand. Une idée que partage aussi Bruno Le Maire qui estime que le Parlement européen n’a pas la légitimité nécessaire pour exercer ce rôle. Outre l’harmonisation budgétaire, fiscale et économique souhaitait par la bande des quatre, Juppé ajoute l’harmonisation sociale. Sarkozy, lui, veut aussi créer un «Fonds monétaire européen et un secrétaire général du gouvernement économique qui agisse commun un véritable directeur du trésor» (donc avec la possibilité de lever des emprunts).

Autre élément de ce noyau dur, Schengen qu’il «ne faut pas renier», comme le dit Fillon : le contrôle des frontières extérieures doit devenir une politique communautaire. Juppé propose même d’aller plus loin et de transformer Europol et Eurojust en une «police et une justice directement compétente pour traiter de la grande criminalité internationale», une proposition très fédéraliste. Alain Juppé, François Fillon et Bruno Le Maire sont d’accord pour créer, selon les mots du maire de Bordeaux, une «vraie politique européenne de l’asile et de l’immigration». Sarkozy et Fillon clouent au pilori l’accord UE-Turquie sur les migrants : «c’est une humiliation de se laisser manipuler par les autorités turques», juge l’ancien Président.

Une défense française financée par l’Union

Enfin, si tous constatent qu’une défense européenne est pour l’instant une chimère, Sarkozy et Fillon aimeraient bien que leurs partenaires (lesquels ? Les Vingt-Huit ou les Dix-neuf ?) financent les efforts français. Fillon propose la création d’un fonds européen permanent alors que Sarkozy évoque une «participation financière de l’Europe» lorsque «les intérêts de l’Europe sont en jeu». Sarkozy est aussi favorable à une mutualisation du «renseignement» ainsi que «des satellites de surveillance financés par des fonds européens». Bref, sur ce chapitre, c’est la souveraineté nationale sur fonds européens, un rien contradictoire…

Parmi les quatre, Fillon se distingue par une tonalité très anti-américaines («où sont les armées européennes ? Planquées sous le sigle de l’OTAN, aux ordres de l’allié et ami américain», dénonciation de l’unilatéralisme américain et du TTIP) et pro-russe : «avec la crise ukrainienne, l’Europe s’est inutilement brouillée avec la Russie», ce qui, selon Fillon, a entraîné une crise agricole… Un intéressant dégradé entre les quatre candidats, Bruno Le Maire et Alain Juppé se montrant les plus conséquents sur leur engagement européen.

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51/2016 : 11 mai 2016 - Informations

Cour de Justice de l'UE (Nouvelles) - Wed, 11/05/2016 - 11:13
La Cour de justice de l’Union européenne lance sa première application pour smartphone et tablette

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Cour de Justice de l'UE (Nouvelles) - Wed, 11/05/2016 - 11:13
La Cour de justice de l’Union européenne lance sa première application pour smartphone et tablette

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50/2016 : 10 mai 2016 - Arrêt du Tribunal dans l'affaire T-529/13

Cour de Justice de l'UE (Nouvelles) - Tue, 10/05/2016 - 15:21
Izsák et Dabis / Commission
Citoyenneté européenne
Le Tribunal confirme que la proposition d’initiative citoyenne européenne visant à promouvoir le développement des zones géographiques peuplées par des minorités nationales ne peut pas être enregistrée

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50/2016 : 10 mai 2016 - Arrêt du Tribunal dans l'affaire T-529/13

Cour de Justice de l'UE (Nouvelles) - Tue, 10/05/2016 - 15:21
Izsák et Dabis / Commission
Citoyenneté européenne
Le Tribunal confirme que la proposition d’initiative citoyenne européenne visant à promouvoir le développement des zones géographiques peuplées par des minorités nationales ne peut pas être enregistrée

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49/2016 : 10 mai 2016 - Arrêt du Tribunal dans l'affaire T-47/15

Cour de Justice de l'UE (Nouvelles) - Tue, 10/05/2016 - 10:01
Allemagne / Commission
Aide d'État
Le Tribunal confirme que la loi allemande sur les énergies renouvelables de 2012 (EEG 2012) comportait des aides d’État

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Study - Land Grabbing and Human Rights: The Involvement of European Corporate and Financial Entities in Land Grabbing outside the European Union - PE 578.007 - Subcommittee on Human Rights

In early research on land grabbing, the initial focus was on foreign companies investing abroad, with a particular focus on those based in countries such as China, Gulf States, South Korea, and India. In recent years, it has become evident that the range of countries land investors originate in is far broader, and includes both North Atlantic - and EU-based actors. In this study, we offer both quantitative and qualitative data illustrating the involvement of EU-based corporate and financial entities in land deals occurring outside of the EU. This study also analyses the global land rush within a human rights framework, examining the implications of particular land deals involving EU-based investors and their impact on communities living in areas where the investments are taking place. The research presented here builds partly on Cotula’s 2014 study on the drivers and human rights implications of land grabbing, but differs in that it focuses explicitly on particular cases of possible, actual or potential human rights abuses and violations, in the context of activities involving European corporate and financial entities. In our conclusions, we offer a series of recommendations on how the EU can more effectively address these issues.
Source : © European Union, 2016 - EP
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Shinzo Abe rencontre Poutine sur fond de différend sur les îles Kouriles

RFI (Europe) - Sat, 07/05/2016 - 01:46
Le Premier ministre japonais Shinzo Abe a rencontré vendredi 6 mai le président russe Vladimir Poutine à Sotchi. Il s'agit de sa première visite en Russie depuis février 2014, à l'occasion de la cérémonie des Jeux olympiques d'hiver. Au sommaire des discussions, les relations internationales, les questions économiques mais aussi le sujet sensible des îles Kouriles, revendiquées par Tokyo.
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Grèce: Alexis Tsipras défend ses nouvelles réformes devant les députés

RFI (Europe) - Fri, 06/05/2016 - 23:14
C'est un week-end qui s'annonce chargé pour le gouvernement grec. Ce vendredi, une grève générale de deux jours a débuté. Des manifestations sont prévues tout le week-end. Le Premier ministre grec compte faire adopter de nouvelles réformes dimanche soir, juste avant la réunion des ministres des Finances de la zone euro lundi.  Avec 153 sièges sur 300, Alexis Tsipras a voulu s'assurer que sa majorité le suivra.
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Turquie: le journaliste Can Dündar victime d’une tentative d'assassinat

RFI (Europe) - Fri, 06/05/2016 - 23:10
Il ne fait décidément pas bon être journaliste en Turquie. En plein procès controversé pour divulgation de secret d'Etat, le journaliste d’opposition turc Can Dündar a été visé par trois coups de feu. Le directeur de la rédaction du quotidien Cumhuriyet s'en sort indemne et son assaillant a été arrêté.
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Le travailliste Sadiq Khan élu maire de Londres

RFI (Europe) - Fri, 06/05/2016 - 21:48
Le travailliste Sadiq Khan a remporté la mairie de Londres, selon le résultat définitif annoncé dans la nuit de vendredi à samedi avec 1 310 143 voix contre 994 614 pour son adversaire Zac Goldsmith. Il succède donc au charismatique conservateur Boris Johnson. Et devient, au passage, le premier édile musulman d'une grande capitale occidentale. Et ce en dépit d’une campagne âpre, voire calomnieuse, menée par le parti conservateur et qui a fini par se retourner contre le candidat tory.
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Cologne: les charges pour agression sexuelle contre un Algérien abandonnées

RFI (Europe) - Fri, 06/05/2016 - 18:22
Le premier procès pour des agressions sexuelles commises à Cologne durant la nuit de la Saint-Sylvestre témoigne des difficultés de la justice à identifier les responsables et à parvenir lors d'un procès à prouver avec certitude leur culpabilité. Cela n'a pas été possible lors du procès et l'accusé, un jeune Algérien de 26 ans, a été condamné pour d'autres faits à une peine avec sursis.
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A la Une: Le Kosovo obtient enfin la levée des visas pour l'espace Schengen

RFI (Europe) - Fri, 06/05/2016 - 17:51
Une revue de presse présentée en partenariat avec Le Courrier des Balkans.
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Le pape François récompensé pour son action en faveur d'une Europe plus humaine

RFI (Europe) - Fri, 06/05/2016 - 15:00
Au Vatican, le pape François a reçu vendredi 6 mai le prix Charlemagne 2016 qui récompense chaque année une contribution exceptionnelle à l'unification européenne. L'occasion pour le chef de l'Eglise catholique d'interpeller le Vieux continent, devant un parterre des principaux dirigeants des pays membres de l'UE, et de l'inviter à ne pas fermer ses portes face à l'afflux des migrants.
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Portraits de Roms à la Maison européenne de la photographie

RFI (Europe) - Fri, 06/05/2016 - 12:03
« Terre d’exil » est le titre d’une exposition sur les Roms à la Maison européenne de la photographie, à Paris. Une trentaine de clichés poignants sur cette grande minorité transnationale. Souvent stigmatisés et ostracisés en Europe centrale, les Roms y vivent dans des conditions de précarité choquantes. À travers cette série réalisée entre 1998 et 2013 en Roumanie, en Bulgarie, au Kosovo et en Macédoine, Jean François Joly espère changer le regard que les Européens portent sur cette population venue d'Inde au Moyen Âge. Entretien.
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La Marche des Vivants à Auschwitz, un devoir de mémoire intergénérationnel

RFI (Europe) - Fri, 06/05/2016 - 11:00
Environ 10 000 personnes venues d'une quarantaine de pays se sont rassemblées jeudi 5 mai au camp d'extermination nazi d'Auschwitz-Birkenau en Pologne. Elles ont commémoré le million de victimes - en majorité juives - massacrées dans ce camp durant la Seconde Guerre mondiale. Les jeunes générations ont été encadrées par les survivants de l'Holocauste pour une leçon d'histoire grande nature.
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